Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRANIT DU MORVAN
Numéro de dépôt :
1123057
Date de dépôt :
01/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nevers
Présentation de la marque GRANIT DU MORVAN
Déposée le 1 décembre 1979 par MILLOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nevers), la marque française « GRANIT DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRANIT DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRANIT DU MORVAN est expirée depuis le 1 décembre 1989.
MILLOT Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036